Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5903 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0142
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2021-SA-0020-b
Date signature
29/04/2024
Date de mise en ligne
22/05/2024
Mots clés document
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, chlorothalonil R471811, chlorothalonil R417888.
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0041
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2021-SA-0020-b
Date signature
29/04/2024
Date de mise en ligne
22/05/2024
Mots clés document
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, chlorothalonil R471811, chlorothalonil R417888.
Document PDF
Type
Rapport
Numéro de saisine
2022-AUTO-0058
Date signature
18/04/2024
Date de mise en ligne
24/04/2024
Mots clés
Centre antipoison, intoxication, produits chimiques, déconditionnement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
16/04/2024
Date de mise en ligne
02/05/2024
Mots clés
Euplatypus hintzi, Platypodinae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2016-SA-0117
Date signature
15/04/2024
Date de mise en ligne
29/04/2024
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0219
Numéros de saisines liées
2024-REACh-0004; 2023-REACh-0030; 2022-REACh-0011; 2022-REACh-0009; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2020-SA-0089; 2021-REACh-0009
Date signature
11/04/2024
Date de mise en ligne
25/04/2024
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2020-SA-0180
Numéros de saisines liées
2009-SA-0340 et 2009-SA-0341
Date signature
09/04/2024
Date de mise en ligne
23/04/2024
Mots clés
Funéraire, housse, cuvette, référentiel, cercueil, filtre, hermétique
Document PDF
Type
Rapport
Numéro de saisine
2020-SA-0084
Date signature
08/04/2024
Date de mise en ligne
24/04/2024
Mots clés
Intoxications pédiatriques ; urgences ; centres antipoison ; hospitalisations ; réanimation ; toxicovigilance ; décès.
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-SA-0208
Date signature
28/03/2024
Date de mise en ligne
02/05/2024
Mots clés
Huile alimentaire usagée, carburant, véhicules, émission, pollution de l’air
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-AUTO-0161
Numéros de saisines liées
2014-SA-0252, 2016-SA-0288
Date signature
15/03/2024
Date de mise en ligne
02/05/2024
Mots clés
Bien-être des animaux ; étiquetage ; étiquette ; label ; labellisation ; animaux de production ; produits animaux de consommation ; volailles ; porcs ; ruminants ; poissons ; lapins

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