Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5969 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
Date signature
23/05/2024
Date de mise en ligne
06/06/2024
Mots clés
Huiles Minérales, MOSH, MOAH, encre, exposition alimentaire, emballage, cancérogène, génotoxique, exposition
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
15/05/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
Xylotrechus chinensis, insecte, mûrier, Morus spp., organisme nuisible, mesures de gestion, zone infestée, zone tampon, zone à risque, surveillance, abattage, élagage, broyat
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0110
Numéros de saisines liées
2022-SA-0184
Date signature
03/05/2024
Date de mise en ligne
11/10/2024
Mots clés
Baignade artificielle, Baignade artificielle en système fermé, traitement de l’eau, filtration, eaux de loisirs
Mots clés document
Baignade artificielle, Baignade artificielle en système fermé, traitement de l’eau, filtration, eaux de loisirs
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0084
Date signature
30/04/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
Disulfure de carbone, réglementations, risques professionnels, VLEP
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0142
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2021-SA-0020-b
Date signature
29/04/2024
Date de mise en ligne
22/05/2024
Mots clés document
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, chlorothalonil R471811, chlorothalonil R417888.
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0041
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2021-SA-0020-b
Date signature
29/04/2024
Date de mise en ligne
22/05/2024
Mots clés document
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, chlorothalonil R471811, chlorothalonil R417888.
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2020-SA-0073
Date signature
19/04/2024
Date de mise en ligne
24/05/2024
Mots clés
Platane, Platanus x acerifolia, chancre coloré du platane, Ceratocystis platani, enrayement, méthodes de lutte, stratégies de lutte
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-SA-0077
Date signature
19/04/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
Compléments alimentaires, plantes, préparation de plantes, Withania somnifera

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